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Tweety Motard Assistant


Inscrit le: 10 Mar 2006 Posts: 1846 Localisation: 76-Dieppe
Ma/Mes moto(s): Suzuki 800 DR
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Posté le: 09/02/08 21:53 Sujet du message: Amande l’égale; pas l’égale???? |
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J’ai un collègue de boulo et ami qui à reçus un procès verbal dans çà boite au lettre la semaine dernière au nom du fiston pour avoir franchis sur sont scooter de marque MBK un feu de signalisation au rouge fixe à une intersection dans Marseille à plus de milles kilomètres de sont domicile… Mais là ou cela devient moins drôle c’est que l’amande est bien sur majoré… du coup mon pote se rend au commissariat pour avoir quelque explications sur cette amande qui n’a franchement pas lieu d’être vu que le gamin n’a jamais mis les pieds à Marseille de sa vie et qui puis ai sont scooter n’est pas un scooter de marque MBK mais de marque Peugeot… sur le procès est noté que le gamin à présenté sa carte d’identité mais il n’y figure en aucunement les numéros de cette dite carte… normal vu que ce n'était pas lui... Du coup pour faire face au problème la police de Marseille à changer la versions et à dit qu’en faite le gamin avait été interpellé sur un scooter autre que le sien… alors la çà à mis mon pote un peu en colère… et après quelque coup de fils donné d’un commissariat à l’autre, il s’avère qu’en faite la Police de Marseille relèves des infractions dite à la volé sur les deux roue; c’est-à-dire que l’agent relève l‘immatriculation du véhicule en infraction sans l’interpelle et ensuite rédige l‘amande pour ensuite l'envoiyé à sont destinataire… dans sont cas il sait trompé de numéro… (drôle de pratique )… Alors est-ce l’égale ou non???? Et sinon à quel organisme peu t’il faire appel pour ce défendre
Et si sa nous arrivait en moto?  _________________
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speed Motard Assistant


Inscrit le: 23 Nov 2005 Posts: 4100 Localisation: picardie 60
Ma/Mes moto(s): v-strom , martin kawa, gixer
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Posté le: 09/02/08 22:10 Sujet du message: |
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Pas trop de solutions, tribunal et avocat. normalement ça passe sans bleme, c'est un "doublon" comme ils disent. Mais faut payer pour contester, c'est con et anti démocratique, mais c'est comme ça. autre solution, la cour européenne, mais c'est plus long. _________________ la moto n'a de valeur que si on roule dessus
Speed |
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freebike Admin


Inscrit le: 18 Fév 2004 Posts: 6348 Localisation: 63 - Issoire
Ma/Mes moto(s): ChopBM R100 et HD 1340 Springer
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Posté le: 10/02/08 07:18 Sujet du message: |
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ou saisir les services juridique de son assurance (gratuit) _________________ Roule libre! |
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Tweety Motard Assistant


Inscrit le: 10 Mar 2006 Posts: 1846 Localisation: 76-Dieppe
Ma/Mes moto(s): Suzuki 800 DR
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Posté le: 10/02/08 09:57 Sujet du message: |
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Il me semblais q'uil existait une association ou un truc dans ce genre qui s'occuppait de chose dans se genre; mais je ne sais plus ou j'ai vu çà  _________________
Le forum des chiens motards |
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marco Motard Assistant


Inscrit le: 27 Fév 2004 Posts: 4637 Localisation: 31 toulouse
Ma/Mes moto(s): bmw K 75 RT / R 100RT et Ténéré 600
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Posté le: 10/02/08 10:53 Sujet du message: |
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pas drole cette histoire
j'en conclus que le Marseillais sont des Fout-la- Merde  _________________ Deux ou trois cylindres ,sinon Rien |
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christodaix Super motard


Inscrit le: 21 Sep 2007 Posts: 56 Localisation: 13 vitrolles
Ma/Mes moto(s): yamaha drag star classic 650
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Posté le: 15/02/08 08:10 Sujet du message: |
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Bonjour , cette procedure est connue depuis quelques annees , cela s'appelle :" a la volee "
Il faut arriver a prouver son emploie du temps et demontrer qu'un autre deux roues circule en doublette .Ca ne vas pas etre facile , car il faut envoyer un courrier a l'Officier du Ministere Public afin d'expliquer les faits , lui seul avant un passage au tribunal peut classer l'affaire sans suite , mais il faut des arguments et des preuves en beton .
A Marseille , cela devient une habitude , ma moto a ete verbalisee en stationnement pour la plaque d'immat non conforme , j'ais recu le timbre amende dans la boite aux lettres .
Depuis , j'ais toujours la meme plaque non conforme .
A tous bonne continuation a bientot .
Rien n'importe moins que demain . _________________ Rien n'importe moins que demain . |
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stephanedu14 Motard

Inscrit le: 02 Fév 2008 Posts: 23 Localisation: 14-calvados
Ma/Mes moto(s): yamamotokadératers et enatentedunepatinette
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Posté le: 15/02/08 12:44 Sujet du message: |
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Pas trop clair cette affaire.Save plus trop la marque du scoot
pas de renseignement sur la carte d'identité.C'est sur que c'est une perssonne de la police qui a relever l'infraction.Comme dans la pub,et a par etre policier il fait quoi comme metier?
J'ai déja eu le cas d'une plaque d'imat qui ne correspondait pas au véhicule mais là c'est tirer par les cheveux.
Il y a plus qu'a faire appel a Courbet et a son fidel avocat Vergés.
Tien nous au jus. |
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Tweety Motard Assistant


Inscrit le: 10 Mar 2006 Posts: 1846 Localisation: 76-Dieppe
Ma/Mes moto(s): Suzuki 800 DR
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Posté le: 15/02/08 20:46 Sujet du message: |
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Pour le moment mon ami ne ma pas encore donné de nouvelle depuis Mardi... trois courier ont été envoyer... un au commissaria de Dieppe, l'autre à Marseille et un au procureur...
A suivre... _________________
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