papiers BMW

belmonte · Posté le: 02/11/05 13:22 Sujet du message: papiers BMW

Salut, j'ai acheté une épave de 1000 RS à un pote...mais problème...
je l'ai restaurée en attendant qu'il retrouve les papiers, tout est fini, à part un problème de freinage.
Le problème maintenant, c'est qu'il ne trouve pas ses papiers, car il ne les a jamais fait, l'histoire est qu'un ami lui as filé cette moto, et cet amis-là l'as acheté à quelqu'un, et n'a jamais fait la carte grise à son nom.
Un an a passé, et il a pommé les papiers et coordonné de l'ancien propriétaire...
Connaissez-vous un moyen de retrouver cette personne,ou de refaire la carte grise à mon nom via préfecture, en gardant les memes numeros moteur plus cadre?
Merci, Ray
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ray

marco · Posté le: 02/11/05 13:55 Sujet du message:

perso ,mon Ami ,
je ne vois qu'une seule solution
celà dit l'immatriculation est à partir duquel Bonhomme ??
sinon ,ben c'est tres simple tu vas voir les Gendarmes ,avec le numéro d'immat ils vont te dire qui est le Proprio

tu leur explique ton cas ,y'a aucun soucis Wink

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Deux ou trois cylindres ,sinon Rien

Clubman II · Posté le: 02/11/05 14:16 Sujet du message:

Sinon si tu as les numéros cadre et moteur et le nom de l'ancien proprio ainsi que le n° d'immatriculation, tu dois pouvoir refaire une cg collection.. si ya pu immatriculation.. si y a pas papier.. si y a oublié qu'il avait pas fait les papiers.. si il ne connais plus le nom du proprio... là ya embrouille si tu vois ce que je veux dire ! Koi?

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belmonte · Posté le: 02/11/05 16:19 Sujet du message: papiers BMW

Merci, et oui, en fait, il y a le numero d'imm et de cadre, mais pas de papiers ni le nom de l'ancien proprio, et à la prefecture, ils ne veulent rien me dire...
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ray

Clubman II · Posté le: 02/11/05 16:33 Sujet du message:

En l'absence de C.G. l'ancien n° d'immatriculation est l'élément prouvant l'origine du véhicule. Le n° permet à la Préfecture (dans le cas où cela est possible pour elle) de vérifier que son titulaire apparaît bien sur le certificat de vente. Si l'ancien n° d'immatriculation a aussi été perdu, il faut justifier des origines de celui-ci. C'est un cas très fréquent pour les petites motos. Il est impossible de citer tous les cas. Aussi le mieux est de consulter le secrétariat de la F.F.V.E. pour savoir comment il est possible de justifier des origines d'un véhicule.
Par exemple, pour une moto récupérée à la décharge publique cela peut être l'Attestation du Maire donnant son accord et attestant qu'elle y a été abandonnée. Pour un véhicule d'une personne décédée, le Notaire ayant réglé la succession peut attester de la propriété d'un véhicule par le défunt et de sa transmission à un parent etc. Dans tous les dossiers qui posent problème, c'est la justification des origines de propriété, parfois successives, qui fait qu'un véhicule est ou n'est pas immatriculable. Et c'est pour cela que, légalement, la F.F.V.E. peut ou n'est pas autorisée à délivrer son ATTESTATION.

La conclusion est simple : le Législateur a eu le souci de protéger les propriétaires des voleurs, afin que ceux-ci ne puissent immatriculer trop facilement des véhicules évidemment "sans papiers".
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marco · Posté le: 02/11/05 16:34 Sujet du message: Re: papiers BMW

marco · Posté le: 02/11/05 16:48 Sujet du message: